Norma

Mentions légales

Qui édite ce site, et où il est hébergé.

Les informations que la loi pour la confiance dans l’économie numérique impose de publier, réunies sur une seule page et sans renvoi.

L’éditeur

Raison sociale
[[A COMPLETER : raison sociale]]
Forme juridique et capital
[[A COMPLETER : forme juridique et capital social]]
Numéro SIRET
[[A COMPLETER : numero SIRET]]
Immatriculation RCS
[[A COMPLETER : ville et numero RCS]]
Siège social
[[A COMPLETER : adresse du siege]]
TVA intracommunautaire
[[A COMPLETER : numero de TVA intracommunautaire]]
Directeur de la publication
[[A COMPLETER : nom du directeur de la publication]]
Nom commercial
Norma
Site
normah.io
Contact
bonjour@normah.io

Une mention encore marquée n’est pas une tolérance de forme. Tant qu’un marqueur figure ci-dessus, ces mentions légales sont incomplètes au sens de la loi et la page ne doit pas rester en ligne en l’état.

  1. 01Directeur de la publication

    Le directeur de la publication est [[A COMPLETER : nom du directeur de la publication]]. Il répond du contenu éditorial publié sur normah.io.

    Toute demande de correction portant sur une page de ce site peut lui être adressée à bonjour@normah.io. Une réponse vous parvient à la même adresse.

  2. 02Hébergement du site

    Le site normah.io est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain, dont le service est présenté sur vercel.com. Vercel sert les pages publiques et l’interface de l’application.

    La loi impose de publier les coordonnées de l’hébergeur : [[A COMPLETER : adresse postale et telephone de Vercel Inc.]].

    L’hébergeur du site n’héberge pas la base de données. Votre catalogue n’y transite que le temps d’être affiché dans votre navigateur.

  3. 03Hébergement des données

    La base de données et l’authentification sont opérées par Supabase, dans la région de Francfort (eu-central-1). Les données du produit sont donc hébergées sur le territoire de l’Union européenne.

    Les e-mails, dont les liens de connexion, sont envoyés par Resend depuis la région d’Irlande (eu-west-1). Le nom de domaine normah.io est enregistré chez IONOS, qui assure également la réception du courrier adressé à bonjour@normah.io.

    Le rôle de chacun de ces prestataires et les données qu’il voit sont détaillés sur la page des sous-traitants.

  4. 04Contact

    Pour toute question relative au site, au service ou aux présentes mentions, écrivez à bonjour@normah.io.

    Cette adresse est relevée. Les liens de connexion partent d’une adresse d’envoi distincte, qui ne reçoit aucun message : une réponse envoyée à l’expéditeur d’un lien n’arriverait nulle part.

  5. 05Propriété intellectuelle

    Les textes, la structure éditoriale, l’identité visuelle et le code de ce site sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété de l’éditeur. Toute reproduction, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

    Les données de votre catalogue restent les vôtres. Norma les lit pour produire vos rapports et n’acquiert sur elles aucun droit de propriété ni licence d’exploitation.

    Les rapports qui vous sont remis vous appartiennent. Vous pouvez les conserver, les transmettre et les republier sans nous en demander l’autorisation.

  6. 06Marques citées

    Shopify, Google Merchant Center, Meta, TikTok Shop, Vercel, Supabase, Resend et IONOS sont des marques appartenant à leurs détenteurs respectifs.

    Elles sont citées pour désigner les services avec lesquels Norma communique. Cette citation n’établit ni partenariat, ni affiliation, ni approbation de leur part.

Les autres pages légales

Une question sur ce qui précède : bonjour@normah.io